Déposée le 8 mars 2004 par PERRILLAT JEAN MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SAC A SCOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est PERRILLAT JEAN MICHEL domicilié(e) 130 CORNICHE KENNEDY,13007 MARSEILLE - 13007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRILLAT JEAN MICHEL domicilié(e) 130 CORNICHE KENNEDY,13007 MARSEILLE - 13007 - France.
La marque SAC A SCOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC A SCOOT est expirée depuis le 8 mars 2014.
PERRILLAT JEAN MICHEL - 130 CORNICHE KENNEDY,13007 MARSEILLE - 13007 - France
PERRILLAT JEAN MICHEL - 130 CORNICHE KENNEDY,13007 MARSEILLE - 13007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Scooters cuir et imitations du cuir, sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, filets ou sacs à provisions, sac pour l'emballage en cuir sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matiere textiles).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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